pierre

C’est d’autant plus facile de les faire condamner, car vu les sommes en jeu (quelques dizaines de milliers d’euros) le “coupable” rechignera à se pourvoir en cassation ou même à faire appel si c’est pour débourser quasiment les mêmes sommes en étant incertain du verdict : il préfèrera payer plutôt que de risquer encore plus, mais aussi plutôt que de voir le verdict cassé malheureusement.

C’est la raison pour laquelle (et je risque de me faire plein d’amis en écrivant ça…) je souhaiterais que Fuzz soit condamné pour le voir faire appel voire même aussi se pourvoir en cassation. Mais comme je le disais au niveau des sommes en jeu, Eric Dupin préfèrera sans doute payer son accusateur plutôt que de nouveaux frais de justice pour un verdict incertain (et son banquier le remerciera. Je ne sais pas si Wikio fait appel de son côté, mais cela m’étonnerait, de la même manière (et c’est dommage).

Quant aux personnes qui assignent (acteurs, people, etc.) c’est encore pire : on ne les voit pas faire appel tant c’est une question de principe. Ils assignent, s’ils gagnent c’est facile on s’arrête là de leur côté, s’ils perdent de toute façon ils se raisonnent en disant que le mal a déjà été fait (publié sur le web) et que le simple fait d’avoir fait un procès suffit à montrer leur désaccord. Si au moins on s’attaquait à des gros sites (financièrement solides), la donne changerait car eux seraient capables d’aller au bout, mais cette fois ce seraient les particuliers accusateurs qui hésiteraient.

J’espère me tromper, mais dans tous les cas pour le moment, c’est la Justice qui en pâtit. Et avec elle les milliers de webmasters et sites qui publient des choses, de façon automatique ou pas.

P.S. : encore une fois, je préfèrerais un plus gros site que Fuzz sur le banc des accusés pour pouvoir dire que je souhaite une condamnation. Je peux comprendre que ma position passe mal. Si Eric Dupin s’en sort lavé et sans poursuites ultérieures je serai évidemment très heureux pour lui, mais ça ne fera pas avancer la jurisprudence toute cette multiplication de petits procès aux verdicts divers, sans une grande décision d’une haute instance.